Marque expirée - Marque en non vigueur

PRINCESS
Princes Holding (Rotterdam) B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1563023
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019

Présentation de la marque PRINCESS

Déposée le 30 novembre 1989 par la société étrangère Princes Holding (Rotterdam) B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCESS »

Le déposant est la société étrangère Princes Holding (Rotterdam) B.V domicilié(e) Vinoly Building, 12th Floor Claude Debussylaan 28 - 1082 MD AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCESS est expirée depuis le 30 novembre 2019.

Princes Holding (Rotterdam) B.V a également déposé les autres marques suivantes : TREX , PRINCES , ABBEY , PRINCES BUON APPETITO SUGO DI MAMMA , ABBEY , AMBASSADOR , PRINCES , "PRINCES"


Princes Holding (Rotterdam) B.V., Société de droit néerlandais - Vinoly Building, 12th Floor Claude Debussylaan 28 - 1082 MD AMSTERDAM - Pays-Bas


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158245 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 10 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177110 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 24 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457585 - Publication au BOPI 2007-07-24

Inscription le 22 avril 2002 - renonciation partielle n°344973 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 10 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177111 - Publication au BOPI 1994-10-10

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424175 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graines comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes, fleurs naturelles;substance alimentaires pour les animaux, malt;bière;ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.